Mentions légales

Responsable de publication
Ronan Dantec

Dénomination
Ensemble Sur Nos Territoires

Statut Juridique
Association déclarée

Domiciliation
la Fontaine, 44260 LAVAU-SUR-LOIRE

N° SIRET
88003389900019

Hébergeur
O2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Ce site est immatriculé auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour prendre connaissance de ces données ou pour exercer vos droits, contactez-nous via le formulaire de contact. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou enregistrer tout ou partie des éléments du site, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Ensemble Sur Nos Territoires. Nous rappelons que le contenu de ce site web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel. Les sites reliés directement ou indirectement au site ensemblesurnosterritoires.fr ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, Ensemble Sur Nos Territoires n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.